AREA D'HISTOIRE DU DROIT DE L' UNIVERSITE DE SAINT JACQUES DE COMPOSTELA

ENSEIGNEMENT PROGRAMMES BIBLIOGRAPHIE LIASSIONS
PROFESSORAT TEXTES HISTORIQUE-JURIDIQUES RECHERCHE CONTACT

 

Imprimir esta página

HISTOIRE DE LA CONFIGURATION JURIDIQUEEUROPÉENE

 

GUIDE D'ENSEIGNEMENT COURS 2018-2019

 

Discipline : Histoire de la Configuration Juridique Européene

Code de Faculté : G3161444

Code de l’Unesco : 5506.12

Type de discipline : Optative.

Degré : Degré en Droit

Cours : Premier, premier quadrimestre.

Duration : quadrimestrielle

Crédits : 4,5 crédits ECTS

Professorat :

Prfa. Dra. Bouzada Gil.

 

 

 

Les objectifs de la matière.

 

Il est destiné aux étudiants de connaître les principaux éléments juridiques formant le droit en Europe au cours des deux derniers millénaires. Les Romains, anglo-saxon, germanique, canon et les systèmes juridiques féodales, mais un impact plus important que l'autre, ainsi que le poids de la doctrine et les différentes écoles de pensée juridique, à de nombreuses reprises, conditionnée par les courants philosophiques, politique et religieuse étirement à travers le territoire de ce qu'on entend par l'Europe, sans oublier le rôle joué par les universités doivent de préférence être l'objet de l'analyse.

Cela permettra aux élèves d'accéder à la pluralité de l'expérience juridique européenne, la capacité de comprendre, par l'intermédiaire du droit comparé, le règlement des différentes institutions de droit public et privé existants dans différents pays européens.

À l’époque, nous allons essayer d'analyser les possibilités futures d'accéder à un droit commun européen dans ce processus historique qui se développe à partir du vingtième siècle de réalisation d'une unité de l'Europe.

 

Les contenus.

 

L'exposition de cette expérience européenne historico- juridique complexe aura lieu le 5 thèmes, toujours complétée par divers textes.

 

 

PROGRAMME.

 

I. INTRODUCTION

LEÇON 1 : sur le concept et idée de "EUROPA"

1. Que fait l’Europe ? Mythes. Concepts géographiques et historiques
2. Naissance de la conscience européenne : Charlemagne.
3. La vingt et unième siècle, l'Europe et ses antécédents immédiats

II ELEMENTS DE DROIT EN EUROPE

LEÇON 2 : SYSTÈMES romaine, germanique et canonique.

A. ROMA ET LEUR DROIT
B. Le droit germanique
C. Droit Canonique : périodes. Sources et doctrine
a. Droit Canon primitif (s.I-III).
b.- Vieux droit canonique : l'influence romaine (s.IV-VII); Influence germanique ancienne (s.VIII-XI)
c.- Droit canonique classique (s. XII-XV)
d. Moderne de Droit canon (s. XVI-XIX)

Leçon 3 : Droit féodal

LEÇON 4 : IUS COMMUNE ET DROIT COMMUN. Universités et les écoles de la pensée juridique

A. IUS COMMUNE
a. Pourquoi l'IC conquis l'Europe?
Les universités et les écoles de pensée juridique

b. (XII-XVII siècles)
c. La réception dans les différents pays européens : Allemagne, France, Italie, Portugal, Pays-Bas.
d. Codage Préparation : les compilations de l'âge moderne dans différents États européens.

B. DROIT COMMUN
Phases

A.- Développement historique
- Période saxonne. Droite traditionnelle des îles britanniques
- Cours de Westminster
- Les brefs
- L'équité. Chancellor Court
En tant que juges et des avocats
- Enseignement du droit : les tribunaux, les écoles de droit.
- Doctrine juridique et genres de la littérature juridique anglais.
- Le XIXe siècle
B. Le droit commun en dehors de l'Angleterre. Une référence spéciale aux États-Unis.

C. LES SIX PRINCIPALES DIFFÉRENCES ENTRE COMON IUS COMMUNE ET LA LOI

LEÇON 5 : LE CODIFICATION EN EUROPE
A. École de la pensée juridique (XVIII et XIX)
B. Codification dans différents pays européens:
a.- Premiers Codifications (Prusse, Autriche, France)
b.- Codification au Portugal et en Italie.
c.- Codification en Allemagne
D. Codification dans les anciennes colonies


III.- ASPECTS DE DROIT COMPARE

LEÇON 6 : COMPARAISON DES INSTITUTIONS POLITIQUES ET LES PARLEMENTAIRES EUROPÉENNES.

IV ÉNONCÉS PROSPECTIFS

LEÇON 7 : Vers la formation d'un droit européen au XXIe siècle : les juristes de l'avenir.

 

 

Bibliographie de base et complémentaire.

 

La bibliographie spécifique sera indiquée dans la classe, mais comme les ouvrages généraux de consultation :

 

-COING, H., El derecho privado europeo, trad. Antonio Pérez Martín, Madrid, 1996.

-DELL’AQUILA, E., Introducción al estudio del Derecho inglés, prólogo J.L. de los Mozos, Valladolid, 1982.

-KOSHACKER, P., Europa y el Derecho romano, trad. Santa Cruz Teijeiro, Madrid, 1955.

-MERRYMAN, J.H., La tradición jurídica romano-canónica, trad. Carlos Sierra, México, 1979.

- SANCHEZ-ARCILLA, J., Jacobus, ie quod ego. Los caminos de la ciencia jurídica, Dykinson, Madrid, 2003.

-STEIN, P., El derecho romano en la historia de Europa. Historia de una cultura jurídica, prólogo de Juan Pablo Fusi, César Hornero Méndez-Armando Romanos Rodríguez (trads), Madrid, 2001.

-WIEACKER, F., Historia del derecho privado de la Edad Moderna, trad. Francisco Fernández Jardón, Madrid, 1957.

-ZIMMERMANN, R., Estudios de Derecho privado europeo, trad. Antoni Vaquer Aloy, Madrid, 2000.

 

En outre, le long des explications de classe les professeurs indiqueront des monographies ou des articles de publications périodiques qui peuvent compléter la vue d’ensemble de la matière. Les consultations individualisées peuvent être effectuées par le biais des services de la Bibliothèque de Sciences Juridiques et Sociales et à travers le lien de la Bibliothèque Universitaire Santiago http://usc.es/biblioteca

 

 

 

Compétences.

 

Ils sont similaires aux pouvoirs du noyau objet de la discipline Fondements historiques du Droit :

- Connaître les différentes formes de création du Droit dans son déroulement historique.

- Connaître et interpréter la pluralité de sources juridiques dans leur contexte historique.

- Connaître les aspects communs et différentiels des principales institutions juridiques dans leur évolution historique.

- Connaître et comprendre l'inter-relation entre les ordres juridiques.

- Connaître et comprendre les fondements historiques - juridiques qui sont à la base de notre système juridique.

 

 

Méthodologie d'enseignement.

 

D'une part, ils sont appelés à, pas trop dense, mais des conférences essentielles de placer l'élève dans l'explication juridique européen historique.
L'utilisation par des étudiants de différents formats abondant matériels qui seront fournis avec l'idée de travailler en groupe ou individuellement, et avec des présentations générales et des discussions prévues. Pour cette raison, ces matériaux à la classe, où ils seront livrés aux étudiants, à la page du Campus virtuel ou dans le domaine de l'histoire juridique page d'accueil seront.
Est destiné aux étudiants avec l'exposition et / ou potentiels débats sur des sujets spécifiques, développer vos compétences en expression orale et des arguments juridiques.

La présence des élèves en classe, de sorte que la liste sera prise, qui seront pris en considération dans la note finale sera requise. Il encouragera également la participation des étudiants en classe.

Le petit nombre d'étudiants préfèrent sans doute un enseignement beaucoup plus proche et dynamique.

 

 

 

Évaluation.

 

   - Tous les étudiants de cette matière seront évalués selon/d’après leur participation aux activités, soit présentielles ou non présentielles qui seront développées tout au long des quatre mois de formation.

   - Les élèves redoublants auront le même système d'évaluation.

   - Aucune des activités n'est obligatoire, mais pour réussir la matière, il faut atteindre dans l'ensemble une ponctuation minimale de 5 sur 10 dans au moins l’une des deux opportunités fixées durant l’année scolaire 2018-19.

   - Le but de chacune des activités établies doit viser l’acquisition par les étudiants des connaissances essentielles pour réussir la matière.

   - En ce qui concerne la nouvelle Réglementation au sujet de la permanence dans les Diplômes (Titres) de Degré et le Master de l'Université de Santiago de Compostela, approuvée par le Conseil de Gouvernement et le Conseil Social de l' Université (http://www.usc.es/es/normativa/estudantes), et en particulier à l'application de son article 5 (Agotamiento de convocatorias) en ce qui concerne la matière les Fondements Historiques du Droit, on comprendra comme évaluables les activités et les assistances signées aux cours qui sont effectués à partir du 26 outubre 2018. Tout autre activité qui pourrait être effectuée avant cette date sera calculable exclusivement aux élèves qui à partir de la même continuent à effectuer chacune des activités académiques qui sont détaillées ensuite.

 

 

Évaluation de chaque activité :

 

- Présence aux cours et la participation active : 10 %. Pour son calcul, on exigera un minimum de 60 % d'assistance par élève, en évaluant dans le calcul final les interventions individuelles pendant le développement de ces cours. La ponctuation obtenue durant le premier quadrimestre sera conservée sans modification si l’élève doit réaliser un deuxième examen de rattrapage. Les étudiants que seraient intimés par le professorat à participer au développement des classes et ils ne interviendraient pas, ils peuvent perdre la moitié de la ponctuation pour cette section.

 

- Réalisation de pratiques : 30 %. Pour son calcul, on exigera la réalisation de 60 % de ces dernières. Elles seront tout de même évaluées avec une pondération égale. La ponctuation obtenue durant le premier quadrimestre sera conservée sans modification si l’élève doit réaliser un deuxième examen de rattrapage

 

- Examen final écrit : 60 %.

 

 

L’examen final écrit du premier quadrimestre aura lieu le 20 janvier 2019, 12 h., dans les salles de classe et les heures qui sont détaillées dans le panneau d'affichage de la Faculté.

 

La date pour la réalisation de l’épreuve finale écrite de rattrapage sera le 11 juillet 2019, 12 h.

 

Dans les deux cas, les panneaux indiqueront l'heure et le lieu, mais auraient visé des changements, surtout à l'endroit, qui seront dûment répertoriés en classe.

 

Une note minimale pour passer la discipline : 5 sur 10.

 

 

 

Le temps d'étude et de travail personnel.

 

La préparation des cours expositifs exige un travail de plus ou moins une heure. Alors, il est conseillé de réaliser les lectures recommandées, de fixer les connaissances acquises et de réviser les doutes évoqués lors des cours ou qu’il convient de poser aux professeurs. Cette tâche devrait être préalable aux cours et servirait en même temps de révision.

 

La préparation des cours interactifs exige un effort personnel plus grand. Il ne s'agit pas d'acquérir uniquement des connaissances mais de les appliquer à l'activité qui va être développée. Le temps dédié à ces activités est supérieur à celui destiné aux cours expositifs, puisque l'élève doit travailler individuellement, ou dans son cas coordonné avec les autres, dans la réalisation des tâches proposées.

 

 Le travail personnel développé par chaque élève, d'une manière continue et avec un engagement persistant, tout au long du quadrimestre doit lui permettre de passer la matière sans aucune difficulté.

 

 

 

 Des suggestions pour l'étude de la matière.

 

Mise à part l'attention lors des cours, l'horaire de disponibilité de chacun des professeurs se trouve au Séminaire d'Histoire du Droit (3ème étage). Si l'étudiant parvient à dédier au quotidien le temps estimé avec un caractère général dans l'E.E.E.S. tout au long du quadrimestre, de façon constante, en plus de dédier un espace à la lecture recommandée qui est faite, il ne devra pas trouver de problèmes pour passer la matière.

 

On conseille, en outre, d’effectuer des lectures complémentaires et des auto-évaluations de la matière déjà expliquée.

 

En général, le Département, conseille à tous les élèves de contacter les professeurs pour résoudre des doutes au fur et à mesure qu’ils apparaissent.

 

Même si les étudiants inscrits dans cette discipline peuvent la passer au moyen des lectures conseillées et la réalisation correcte des activités pratiques, l'expérience accumulée pendant quelques années démontre que les élèves qui assistent régulièrement aux expositions dans les cours obtiennent de meilleurs résultats. Les notes prises durant les cours, la lecture de la bibliographie conseillée et le maniement des textes qui sont fournis a démontré des résultats positifs, puisque l'étudiant non seulement saura le programme mais, de plus, il sera capable de le justifier, après avoir établi les connexions entre différentes parties qui intègrent le programme.

 

Pour préparer cette tâche il est indispensable de manier le matériel documentaire qui est fourni à travers le Campus Virtual (https://cv.usc.es) et du service de reprographie, ainsi que de consulter la page web : Área de Historia del Derecho y de las Instituciones.

 

  

Observations

 

L'horaire d’attention individualisée sera fixé par chaque professeur pour les cours expositifs et interactifs et sera dûment indiqué aux élèves.