FONDEMENTS HISTORIQUES DU DROIT

GUIDE D'ENSEIGNEMENT COURS 2023-2024

Discipline : Fondements Historiques du Droit

Code de Faculté : G3161104

Code de l'Unesco : 5506.12

Type de discipline : Formation de base.

Degré : Degré en Droit

Cours : Premier, premier quadrimestre.

Duration : quadrimestrielle

Crédits : 6 crédits ECTS

Professorat:

Prf. Dr. Ortego Gil.

Prfa. Dra. Bouzada Gil.

Les objectifs de la matière.

Fournir les connaissances de base du déroulement historique des sources et des institutions juridiques essentielles de différentes unités politiques péninsulaires, pour sa compréhension dans le cadre historique - juridique de l'Europe et dans sa projection ibérique –américaine.

Comprendre les processus de survivance et la rupture du phénomène juridique dans son devenir historique.

Permettre la connaissance des antécédents de l'ordre juridique actuel.

Les contenus.

Le contenu de la discipline cherche à exposer l'évolution juridique qui sépare les contenus de la discipline de Droit romain et ceux qui correspondent aux différentes branches du Droit en vigueur. On recherche l’acquisition par l’étudiant d’une connaissance générique de l'évolution des différentes sources du Droit et des institutions principales publiques et privées qui lui permette de comprendre les précédents historiques du Droit actuel. Les premières leçons (1 à 8) abordent l'évolution historique des diverses sources du Droit, insérées dans une compréhension européenne et non seulement espagnole, jusqu'au Codification.

Les leçons 9 et 10 révisent l'évolution politique - juridique des principales institutions qui sont arrivées à configurer l'État. La leçon 11 comprend l’évolution organique des institutions principales de l'Administration de la Justice et le développement historique de la procédure dans ses principales caractéristiques. Un troisième bloc (leçons 12 à 16) a comme axe la formation générale de l’élève sur l'évolution des institutions civiles. La dernière leçon (17) révise, dans ses grandes lignes historiques - juridiques, l'évolution du Droit criminel.

PROGRAMME.

Leçon 1. Droit romain en Hispanie.

Leçon 2. Pluralisme juridique du Haut Moyen Âge.

Leçon 3. Ius commune.

Leçon 4. Iura propria.

Leçon 5. Absolutisme juridique.

Leçon 6. Constitutionnalisme.

Leçon 7. L'ordre juridique contemporain.

Leçon 8. Codification.

Leçon 9. Structures politiques supérieures.

Leçon 10. Parlementarisme.

Leçon 11. Structures judiciaires et procédure.

Leçon 12. La personne.

Leçon 13. La famille.

Leçon 14. La propriété.

Leçon 15. Obligation et contrat.

Leçon 16. Succession.

Leçon 17. Droit pénal

Bibliographie de base et complémentaire.

Les particularités et les nouveautés de la matière de Fondements historiques du Droit empêchent de réaliser des références bibliographiques d’ensemble pour celle-ci.

Cependant, pour les dix premières leçons, il est conseillé, parmi d'autres manuels d'Histoire du Droit :

- José Sanchez-Arcilla Bernal, Historia del Derecho, Madrid, 2008, de la Colección Jurídica General, publié par la maison d'édition Reus.

- José Sanchez-Arcilla Bernal, , Compendio de Historia del Derecho español, Madrid, 2009, de la colección Manuales Jurídicos publié par la maison d'édition Dykinson.

Pour les leçons restantes on peut consulter les manuels suivants, dont il existe des exemplaires à la Bibliothèque "Concepción Arenal" :

- Remedios Morán Martín, Historia del Derecho privado, penal y procesal, Madrid, 2002, publié par l’Universidad National de Educación a Distancia ( UNED ).

- Jesús Lalinde Abadía, Instituciones político-administrativas y civiles, Barcelona, 1989, publié par la maison d’édition Ariel.

En outre, le long des explications de classe les professeurs indiqueront des monographies ou des articles de publications périodiques qui peuvent compléter la vue d’ensemble de la matière. Les consultations individualisées peuvent être effectuées par le biais des services de la Bibliothèque de Sciences Juridiques et Sociales et à travers le lien de la Bibliothèque Universitaire Santiago http://usc.es/biblioteca

Compétences.

Les compétences spécifiques de la matière sont les suivantes :

- Comprendre les différentes formes de création du Droit dans son déroulement historique.

- Connaître et interpréter la pluralité de sources juridiques dans leur contexte historique.

- Connaître les aspects communs et différentiels des principales institutions juridiques dans leur évolution historique.

- Connaître et comprendre l'inter-relation entre les ordres juridiques.

- Connaître et comprendre les fondements historiques - juridiques qui sont à la base de notre système juridique.

 

Méthodologie d'enseignement.

Activités formatives :

• Les cours expositifs durant lesquels seront introduits les aspects essentiels des sources principales et des institutions juridiques dans leur évolution historique.

• Maniement de sources historiques - juridiques imprimées ou en format digital.

• Réalisation d'activités, avec un format différent, dans lesquelles le travail sera mené de façon individuelle ou bien en groupes réduits.

• Favoriser la capacité de recherche sur des affaires juridiques.

• Promotion de la participation des étudiants sur les matières détaillées dans le programme.

• Réalisation de travaux qui permettent de déterminer les liens entre des normes, des doctrines et des pratiques.

• Promotion de la participation/des étudiants sur les matières détaillées dans le programme.

• Réalisation de travaux qui permettent de déterminer les liens entre des normes, doctrines et pratiques.

Conditions requises pour les cours expositifs :

Les élèves devront obligatoirement assister aux cours expositifs avec le matériel didactique qui sera à leur disposition.

Pendant l’Année Académique 2020-2021, il sera fourni aux élèves, à travers des plates-formes numériques (Campus Virtual) et le Service de Reprographie de la Faculté de Droit, du matériel documentaire d'appui pour la compréhension de la matière et comme complément indispensable des explications théoriques.

Plus d'information complémentaire sur les matériaux à utiliser, la bibliographie et des liens d'intérêt se trouvent sur le site Área de Historia del Derecho y de las Instituciones : http://www.usc.es/histoder

Conditions requises pour les cours interactives :

La participation des élèves dans le développement de ces salles est fondamentale. Le nombre réduit d'élèves facilitera le développement de différentes tâches où on conjuguera les activités et travaux individuels avec les travaux et les expositions en groupe

Évaluation.

Critères communs aux trois scénarios

   - Tous les étudiants de cette matière seront évalués selon/d’après leur participation aux activités, soit présentielles ou non présentielles qui seront développées tout au long des quatre mois de formation.

 

   - Le système d'évaluation est commun dans tous les groupes d'enseignement.

 

   - Les élèves redoublants auront le même système d'évaluation.

 

   - Aucune des activités n'est obligatoire, mais pour réussir la matière, il faut atteindre dans l'ensemble une ponctuation minimale de 5 sur 10 dans au moins l’une des deux opportunités fixées durant l’année scolaire 2023-24.

 

   - Le but de chacune des activités établies doit viser l’acquisition par les étudiants des connaissances essentielles pour réussir la matière.

 

   - En ce qui concerne la nouvelle Réglementation au sujet de la permanence dans les Diplômes (Titres) de Degré et le Master de l'Université de Santiago de Compostela , approuvée par le Conseil de Gouvernement et le Conseil Social de l' Université (http://www.usc.es/es/normativa/estudantes), et en particulier à l'application de son article 5 (Agotamiento de convocatorias) en ce qui concerne la matière les Fondements Historiques du Droit, on comprendra comme évaluables les activités et les assistances signées aux cours qui sont effectués à partir du 3 octobre 2023. Tout autre activité qui pourrait être effectuée avant cette date sera calculable exclusivement aux élèves qui à partir de la même continuent à effectuer chacune des activités académiques qui sont détaillées ensuite.

Évaluation de chaque activité :

- Présence aux cours et la participation active : 10 %. Pour son calcul, on exigera un minimum de 60 % d'assistance par élève, en évaluant dans le calcul final les interventions individuelles pendant le développement de ces cours. La ponctuation obtenue durant le premier quadrimestre sera conservée sans modification si l’élève doit réaliser un deuxième examen de rattrapage. Les étudiants que seraient intimés par le professorat a participer au développement des classes et ils ne interviendraient pas, ils peuvent perdre la moitié de la ponctuation pour cette section.

 

- Réalisation de pratiques : 30 %. Pour son calcul, on exigera la réalisation de 60 % de ces dernières. Elles seront tout de même évaluées ensemble dans une note globale avant la fin de l'épreuve écrite finale. La ponctuation obtenue durant le premier quadrimestre sera conservée sans modification si l’élève doit réaliser un deuxième examen de rattrapage

 

- Examen final écrit : 60 %. Les élèves devront répondre correctement à la moitié des questions afin de démontrer leurs connaissances sur les matières contenues dans le programme. Dans cette épreuve, il devra répondre à une ou deux questions des trois blocs. La qualification obtenue dans cet examen ne sera pas tenue en compte dans le cas où il ne dépasse pas dans l'ensemble d'activités un minimum de 5 sur 10.

 

L’examen final écrit du premier quadrimestre aura lieu le 11 janvier 2024 dans les salles de classe et les heures qui sont détaillées dans le panneau d'affichage de la Faculté.

La date pour la réalisation de l’épreuve finale écrite de rattrapage sera le 17 juine 2024.

Une note minimale pour passer la discipline : 5 sur 10.

Les étudiants qui, pour motives pleinement justifiées et acceptées par les professeurs, ne peuvent pas assister à des classes ordinaires magistrales et interactifs, peuvent présenter les pratiques et de faire l’examen final écrit, et ils devront surmonter la note minime en ensemble de 5 dans l’un des deux possibilités .

Le temps d'étude et de travail personnel.

La préparation des cours expositifs exige un travail de plus ou moins une heure. Alors, il est conseillé de réaliser les lectures recommandées, de fixer les connaissances acquises et de réviser les doutes évoqués lors des cours ou qu’il convient de poser aux professeurs. Cette tâche devrait être préalable aux cours et servirait en même temps de révision.

La préparation des cours interactifs exige un effort personnel plus grand. Il ne s'agit pas d'acquérir uniquement des connaissances mais de les appliquer à l'activité qui va être développée. Le temps dédié à ces activités est supérieur à celui destiné aux cours expositifs, puisque l'élève doit travailler individuellement, ou dans son cas coordonné avec les autres, dans la réalisation des tâches proposées.

Le travail personnel développé par chaque élève, d'une manière continue et avec un engagement persistant, tout au long du quadrimestre doit lui permettre de passer la matière sans aucune difficulté.

 Des suggestions pour l'étude de la matière.

Mise à part l'attention lors des cours, l'horaire de disponibilité de chacun des professeurs se trouve au Séminaire d'Histoire du Droit (3ème étage). Si l'étudiant parvient à dédier au quotidien le temps estimé avec un caractère général dans l'E.E.E.S. tout au long du quadrimestre, de façon constante, en plus de dédier un espace à la lecture recommandée qui est faite, il ne devra pas trouver de problèmes pour passer la matière.

On conseille, en outre, d’effectuer des lectures complémentaires et des auto-évaluations de la matière déjà expliquée.

En général, le Département, conseille à tous les élèves de contacter les professeurs pour résoudre des doutes au fur et à mesure qu’ils apparaissent.

Même si les étudiants inscrits dans cette discipline peuvent la passer au moyen des lectures conseillées et la réalisation correcte des activités pratiques, l'expérience accumulée pendant quelques années démontre que les élèves qui assistent régulièrement aux expositions dans les cours obtiennent de meilleurs résultats. Les notes prises durant les cours, la lecture de la bibliographie conseillée et le maniement des textes qui sont fournis a démontré des résultats positifs, puisque l'étudiant non seulement saura le programme mais, de plus, il sera capable de le justifier, après avoir établi les connexions entre différentes parties qui intègrent le programme.

Pour préparer cette tâche il est indispensable de manier le matériel documentaire qui est fourni à travers le Campus Virtuel (https://cv.usc.es) et du service de reprographie, ainsi que de consulter la page web : Área de Historia del Derecho y de las Instituciones.

Observations

L'horaire d’attention individualisée sera fixé par chaque professeur pour les cours expositifs et interactifs et sera dûment indiqué aux élèves.